similaires

; • les parlementaires ou les membres d'organes législatifs similaires; • les membres des organes dirigeants des partis politiques; • les membres des cours suprêmes, des cours constitutionnelles ou d'autres hautes juridictions, y compris administratives... physiques qui, conjointement avec une personne politiquement exposée, sont les bénéficiaires effectifs d'une société, de fiducies ou de trust, d’associations (internationales) sans but lucratif et des fondations ou de constructions juridiques similaires à

; • les parlementaires ou les membres d'organes législatifs similaires; • les membres des organes dirigeants des partis politiques; • les membres des cours suprêmes, des cours constitutionnelles ou d'autres hautes juridictions, y compris administratives... physiques qui, conjointement avec une personne politiquement exposée, sont les bénéficiaires effectifs d'une société, de fiducies ou de trust, d’associations (internationales) sans but lucratif et des fondations ou de constructions juridiques similaires à

; • les parlementaires ou les membres d'organes législatifs similaires; • les membres des organes dirigeants des partis politiques; • les membres des cours suprêmes, des cours constitutionnelles ou d'autres hautes juridictions, y compris administratives... physiques qui, conjointement avec une personne politiquement exposée, sont les bénéficiaires effectifs d'une société, de fiducies ou de trust, d’associations (internationales) sans but lucratif et des fondations ou de constructions juridiques similaires à

de remplacement ayant des caractéristiques similaires, les fonds dont la politique d’investissement est similaire à celle du fonds à liquider, à remplacer ou à fusionner. 8. FRAIS En cas de liquidation, fusion ou remplacement du fonds, Integrale... similaires sur les marchés financiers ; La dernière version de ce Règlement de gestion peut être consultée sur le site www.integrale.be . • lorsqu’il existe des chances que la continuation du fonds ne puisse plus se dérouler dans des conditions

fonds. Sont considérés comme des fonds de remplacement ayant des caractéristiques similaires, les fonds dont la politique d’investissement est similaire à celle du fonds à liquider, à remplacer ou à fusionner. En cas de liquidation, fusion... ne permet plus ou ne permettra plus d’obtenir un rendement raisonnable, compte tenu de produits similaires sur les marchés financiers ; • lorsqu’il existe des chances que la continuation du fonds ne puisse plus se dérouler dans des conditions

fonds. Sont considérés comme des fonds de remplacement ayant des caractéristiques similaires, les fonds dont la politique d’investissement est similaire à celle du fonds à liquider, à remplacer ou à fusionner. En cas de liquidation, fusion... ne permet plus ou ne permettra plus d’obtenir un rendement raisonnable, compte tenu de produits similaires sur les marchés financiers ; • lorsqu’il existe des chances que la continuation du fonds ne puisse plus se dérouler dans des conditions

fonds. Sont considérés comme des fonds de remplacement ayant des caractéristiques similaires, les fonds dont la politique d’investissement est similaire à celle du fonds à liquider, à remplacer ou à fusionner. En cas de liquidation, fusion... ne permet plus ou ne permettra plus d’obtenir un rendement raisonnable, compte tenu de produits similaires sur les marchés financiers ; • lorsqu’il existe des chances que la continuation du fonds ne puisse plus se dérouler dans des conditions

le droit de transférer sans frais la réserve investie dans ce fonds vers un autre fonds répondant à des caractéristiques similaires ; de même, dans le cas d’une fusion de fonds, la compagnie d’assurance se réserve le droit de transférer sans frais la réserve investie vers le fonds issu de cette fusion, s’il répond à des caractéristiques similaires au fonds initial. Entreprise agréée par arrêté royal du 23/10/2002 sous le MONUMENT ASSURANCE BELGIUM SA code administratif numéro 1644 pour

similaires sur nos sites internet. 3 Vous pouvez mettre à jour vos préférences de collecte automatisée en accédant au centre de préférences en matière de cookies sur nos sites internet. Pour plus d’informations, veuillez consulter notre avis... nos locaux, les référence des badges de parking et d'accès aux bâtiments et les informations techniques collectées grâce à l’utilisation de cookies, de balises Web et / ou de technologies de suivi similaires que nous plaçons et pouvons permettre à des tiers

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