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_gat Utilisé pour réduire le taux de demande. Durée : 1 minute 3 AMP_TOKEN Contient un jeton qui peut être utilisé pour récupérer un identifiant client à partir du service d'identification client AMP. D'autres valeurs possibles indiquent une

Règlement de gestion du fonds Happy Life
peut être interposé entre le fonds interne et le fonds sous-jacent. Lorsque les actifs d’un fonds d’investissement sont composés pour plus de 20 % de parts dans un organisme de placement collectif qui place en valeurs mobilières, en liquidités... En l’absence de circonstances exceptionnelles et indépendantes de la volonté de la compagnie d’assurance, les actifs du fonds d’investissement interne sont évalués et les valeurs de l’unité du fonds d’investissement interne sont calculées tous

Règlement de gestion du fonds Perspective - Test Achats
– Test Achats vise un accroissement de l’actif. Ces versements nets sont convertis en un certain nombre de parts du fonds, appelées «Unités». Pour atteindre cet objectif, le fonds investit dans des Organismes de Placement Collectif en Valeurs Mobilières... Les actifs du fonds ne peuvent être composés de plus de 20 % de parts dans un même OPCVM. 3.2.1. Rachats Le fonds peut détenir d’autres valeurs mobilières afin d’atteindre son Si les conditions générales d’Integrale applicables au Contrat objectif

Règlement de gestion du fonds Perspective - Test Achats applicable dès le 18 décembre 2024
D’INVESTISSEMENT DU FONDS Le fonds d’investissement Perspective – Test Achats vise un accroissement de l’actif. Pour atteindre cet objectif, le fonds investit dans des Organismes de Placement Collectif en Valeurs Mobilières (OPCVM), à concurrence de 70 % à 100... ainsi que des impératifs de diversification, et ce dans le cadre d’une gestion dynamique et flexible. Les actifs du fonds ne peuvent être composés de plus de 20 % de parts dans un même OPCVM. Le fonds peut détenir d’autres valeurs mobilières afin

reglement-de-gestion-perspective-test-achats-18122024.pdf
D’INVESTISSEMENT DU FONDS Le fonds d’investissement Perspective – Test Achats vise un accroissement de l’actif. Pour atteindre cet objectif, le fonds investit dans des Organismes de Placement Collectif en Valeurs Mobilières (OPCVM), à concurrence de 70 % à 100... ainsi que des impératifs de diversification, et ce dans le cadre d’une gestion dynamique et flexible. Les actifs du fonds ne peuvent être composés de plus de 20 % de parts dans un même OPCVM. Le fonds peut détenir d’autres valeurs mobilières afin

Règlement de gestion du fonds Perspective - Test Achats applicable dès le 18 décembre 2024.pdf
D’INVESTISSEMENT DU FONDS Le fonds d’investissement Perspective – Test Achats vise un accroissement de l’actif. Pour atteindre cet objectif, le fonds investit dans des Organismes de Placement Collectif en Valeurs Mobilières (OPCVM), à concurrence de 70 % à 100... ainsi que des impératifs de diversification, et ce dans le cadre d’une gestion dynamique et flexible. Les actifs du fonds ne peuvent être composés de plus de 20 % de parts dans un même OPCVM. Le fonds peut détenir d’autres valeurs mobilières afin

Annexe n° 2 : Règlement de pension
rechten. 9. Les valeurs de rachat théorique et pratique 9. De theoretische en praktische sont égales dans tous les cas à 100% des afkoopwaarden bedragen in alle gevallen réserves constituées et comprennent 100% 100% van de opgebouwde reserves met

CCT du 21/03/2002
. Les impôts, précomptes, droits, taxes ou cotisations dûs sur les capitaux, valeurs de rachat et rentes sont à charge du bénéficiaire. CHAPITRE V. - Dispositions générales Art. 19. Répartition du résultat d'Integrale. Les contrats participent aux résultats... l'entreprise en exécution de ce règlement. A cet effet, il est prévu pour chaque assuré un compte individuel; - les valeurs de rachat éventuelles ainsi que les capitaux décès dont le Fonds de financement serait bénéficiaire. b) Destination Le Fonds

Annexe n° 2 : Règlement de pension
le houdend met het principe van de gelijkheid van principe d'équivalence des droits. rechten. 9. Les valeurs de rachat théorique et pratique sont 9. De theoretische en praktische afkoopwaarden égales dans tous les cas à 100% des réserves bedragen in aile

Annexe n° 2 : règlement
arbeidsovereenkomst. A partir du 1er janvier 2012, les primes et les valeurs assurées sont modifiées et l’assurance groupe est régie par le présent règlement Vanaf 1 januari 2012 worden de premies en de verzekerde waarden aangepast en wordt... concernée. Ce bordereau est payable sous quinzaine. Dès réception de la prime, Integrale envoie une fiche de pension aux affiliés concernés qui reprend les valeurs assurées et droits acquis par le paiement de la prime unique. A défaut de paiement dans

Annexe : note technique
aangegeven bruto jaarloon van de aangeslotene, dus met inbegrip van dubbel vakantiegeld, 13de maand, bonussen, …) Les valeurs de rachat théorique et pratique sont égales dans tous les cas à 100% des réserves constituées et comprennent 100

Annexe n° 1 : règlement
son onderneming bedoeld in artikel 1 van dit reglement, kan contrat. Il pourra obtenir la liquidation anticipée de la hij zijn contract niet afkopen. Hij kan de vervroegde valeur de rachat après l’expiration de son emploi dans le uitkering van de afkoopwaarde

CCT du 18/01/2007
REGISTR.-ENREGISTR. NEERLEGGING-DÉPÔT NR. KI'J 0 6 -02- 2007 2 6 -02- 2007 Paritair Comité 209 voor de Commission paritaire 209 bedienden der pour les employés des metaalfabrikatennijverheid fabrications métalliques Coltectieve arbeidsovereenkomst van Convention collective de travail du 18 18januari 2007 janvier 2007 Wijziging en vervanging van de Modification et remplacement de la collectieve arbeidsovereenkomst van convention collective de travail du 21 21 maart 2002 tôt uitvoering van mars 20

Annexe n° 1 : Règlement de pension
Annexe à Bijlage aan la Convention Collective de Travail de collectieve arbeidsovereenkomst du 21 mars 2002 van 21 maart 2002 PLAN DE PENSION COMPLEMENTAIRE AANVULLEND PENSIOENPLAN en faveur des employés de la Commission ten gunste van de bedienden van het Paritaire 209 des employés de l’industrie Paritair Comité 209 voor de bedienden van des fabrications métalliques de metaalfabrikatennijverheid REGLEMENT DE PENSION SECTORIEL SECTORAAL PENSIOENREGLEMENT Chapitre 1 Hoofdstuk 1 Définitions, objet

Annexe n° 2 : note technique

au salaire annuel brut de l’affilié, (dit laatste is gelijk aan het aan de Rijksdienst voor soumis à l’Office National de Sécurité Sociale) Sociale Zekerheid aangegeven bruto jaarloon van de aangeslotene). 10. Les valeurs de rachat théorique

Annexe n° 2 : note technique

laire annuel brut de l'affilié, soumis à l'Office bruto jaarloon van de aangeslotene); national de sécurité sociale); 10. De theoretische en praktische afkoopwaarden 10. Les valeurs de rachat théorique et pratique bedragen in alle gevallen 100 pct

CCT du 04/07/2011
Commission paritaire pour employés des Paritair Comité voor de bedienden der fabrications métalliques Convention collective de travail du 21 mars 2002 Collectieve arbeidsovereenkomst van 21 2002 Uitvoering van II, 4, §§ 1 en 5 Exécution du chapitre II, article 4, §§ 1 et 5 de la van de collectieve arbeidsovereenkomst van convention collective de travail du juin 2001 juni betreffende het nationaal relative à l'accord national 2001-2002 2001-2002 HOOFDSTUK I. Toepassingsgebied CHAPITRE Champ d'app

Annexe à la CTT du 7/5/2014
SCP102.09 PSC102.09 Sous-Commission Paritaire de Paritair Subcomité voor het bedrijf l’industrie des carrières de calcaire van de groeven van niet uit te non taillé et des fours à chaux, des houwen kalksteen en van de carrières de dolomie et des fours à kalkovens, van de bitterspaatgroeven dolomie de tout le territoire du en –ovens op het gehele grondgebied Royaume van het Koninkrijk Annexe à la convention collective de Bijlage aan de collectieve travail du 7 mai 2014 conclue en arbeidsovereenko

CCT du 04/07/2016
- racheter son contrat. Il pourra obtenir la liquidation de uitkering van de afkoopwaarde bekomen na het anticipée de la valeur de rachat après l'expiration einde van de tewerkstelling in de sector van de de son emploi dans le secteur des fabrications mé