Recherche

mettant

Vouliez-vous dire :

Résultat(s)

A donné 10 résultats

mab-cookie-notice-2024-fr.pdf

tout moment. Nous vous informerons de ces changements en mettant à jour la date de "Dernière mise à jour" de cette politique. Toute modification sera immédiatement effective. Nous vous encourageons à consulter régulièrement cette politique pour

mab-cookie-notice-2026-fr.pdf

tout moment. Nous vous informerons de ces changements en mettant à jour la date de "Dernière mise à jour" de cette politique. Toute modification sera immédiatement effective. Nous vous encourageons à consulter régulièrement cette politique pour

mab-cookie-notice-2024-fr.pdf

tout moment. Nous vous informerons de ces changements en mettant à jour la date de "Dernière mise à jour" de cette politique. Toute modification sera immédiatement effective. Nous vous encourageons à consulter régulièrement cette politique pour

Conditions générales du fonds Happy Life

n° 0478.291.162 mettant fin au contrat et donc également au paiement de la rente périodique garantie et de tout autre prestation éventuellement due en application du contrat. Le retrait est effectif à la date mentionnée dans votre écrit mais au plus... assurée : • nous nous réservons le droit, à tout moment, d’exiger que vous nous produisiez la preuve de vie de l’assuré ainsi qu’un document officiel permettant de constater sa date de naissance. A défaut de satisfaire cette demande dans un délai

Privacy Notice Belgium FR 2026.pdf

. Chaque fois qu’il existe une nécessité de traiter vos données personnelles à des fins incompatibles avec celles décrites ci-dessus, nous vous en informerons en mettant à jour la présente notice de confidentialité et obtiendrons votre consentement... auprès de tiers tels que des personnes que vous avez-vous-même habilitées (par exemple, les intermédiaires en assurances, votre avocat, votre notaire et nos partenaires), les organismes et les plateformes permettant d’effectuer les contrôles que nous

Déclaration en matière de Protection des Données à Caractère Personnel

données personnelles à des fins incompatibles avec celles décrites ci-dessus, nous vous en informerons en mettant à jour la présente notice de confidentialité et obtiendrons votre consentement conformément aux lois et réglementations applicables... auprès de tiers tels que des personnes que vous avez-vous-même habilitées (par exemple, les intermédiaires en assurances, votre avocat, votre notaire et nos partenaires), les organismes et les plateformes permettant d’effectuer les contrôles que nous

CCT du 09/12/2019

van 21 maart (62.481/CO/209), conclue au sein de la 2002 (62.481/CO/209), gesloten in het Paritair Commission Paritaire 209 pour les employés Comité 209 voor de bedienden van de des fabrications métalliques, mettant en œuvre... arbeidsovereenkomst van 9 décembre 2019 modifiant le règlement du december 2019 tot Wijziging van het régime d'assurance collective mettant en reglement van de groepsverzekering die het œuvre le régime de retraite social sectoriel et sociale sectorale

CCT du 04/07/2016

Integrale de gegevens bekomt om de ver- Lorsqu'Integrale reçoit les données permettant de schuldigde premies te kunnen berekenen, zullen calculer les primes dues, des intérêts de retard se- nalatigheidsintresten verschuldigd zijn zoals be- ront dus

Annexe n° 1 : règlement

de aucun cas l'entreprise du paiement des arriérés et achterstallen en de kosten verbonden aan de inge- des frais de mise en demeure. brekestelling. Wanneer Integrale de gegevens bekomt om de ver- Lorsqu'Integrale reçoit les données permettant