formulaire

Formulaire de rachat

FORMULAIRE DE RACHAT (à renvoyer à Monument Assurance Belgium Boîte Postale 80200 - B-1070 Anderlecht ou par mail à avi.be@monumentinsurance.com) (3) Liquidation en date de la prochaine VNI, par suite d’anticipation totale / partielle à concurrence de ……………... EUR o Contrats n : …………… Preneur d’assurance : ……… …………. Bénéficiaire : Preneur d’assurance À compléter (1) (2) Je soussigné(e) Nom : ...................................................................... Prénom

Formulaire de rachat.pdf

FORMULAIRE DE RACHAT (à renvoyer à Monument Assurance Belgium Boîte Postale 80200 - B-1070 Anderlecht ou par mail à avi.be@monumentinsurance.com) (3) Liquidation en date de la prochaine VNI, par suite d’anticipation totale / partielle à concurrence de ……………... EUR o Contrats n : …………… Preneur d’assurance : ……… …………. Bénéficiaire : Preneur d’assurance À compléter (1) (2) Je soussigné(e) Nom : ...................................................................... Prénom

Formulaire de rachat

DEMANDE DE PAIEMENT (à renvoyer à Monument Assurance Belgium, Place Saint-Jacques 11/101, 4000 LIÈGE ou par mail à liq.be@monumentinsurance.com À joindre : copie recto-verso de la carte d’identité et copie recto de la carte bancaire (3). Liquidation en date de la prochaine vni, par suite d’anticipation totale/anticipation partielle à concurrence de ……… o Contrat n : ………………………….  Perspective Immo  Perspective Test-Achat  Perspective Immo et Test-Achat Affilié(e) : …………………….. Bénéficiaire : l’a

formulaire-rachat-fr-avi-be-br23.pdf

FORMULAIRE DE RACHAT (à renvoyer à Monument Assurance Belgium Boîte Postale 80200 - B-1070 Anderlecht ou par mail à avi.be@monumentinsurance.com) (3) Liquidation en date de la prochaine VNI, par suite d’anticipation totale / partielle à concurrence de ……………... EUR o Contrats n : …………… Preneur d’assurance : ……… …………. Bénéficiaire : Preneur d’assurance À compléter (1) (2) Je soussigné(e) Nom : ...................................................................... Prénom

Comment nous communiquer votre choix?

Lors de tout rachat de capital, la compagnie d’assurance vous adressera un formulaire de liquidation pour y indiquer votre choix. Ce choix est valable durant toute l’année fiscale. La révocation ne prendra effet que pour l’année suivante.

Comment le bénéficiaire en cas de décès peut-il percevoir le capital ?

)du ou des bénéficiaire(s). un formulaire, établi par Integrale, dument rempli est signé par les bénéficiaires ou leurs représentants légaux.

Conditions générales du fonds Perspective – Test Achats

d’assurance peut passer en tout ou en partie d’un fonds d’investissement vers un autre fonds d’investissement proposé dans le • du formulaire de liquidation dont le modèle est établi par Integrale, cadre de son contrat Perspective. dûment complété... désigné(s) Un Transfert de fonds doit être demandé par le biais du formulaire dont le nominativement, un acte de notoriété ou d’hérédité établi par un modèle est établi par Integrale, adressé à Integrale, daté et signé auquel est notaire ou un

Conditions générales du fonds Perspective - Test Achats applicables dès le 18 décembre 2024

, MAB versera le capital décès au(x) Bénéficiaire(s) après réception : • du formulaire de liquidation dont le modèle est établi par MAB, dûment complété et signé par le(s) Bénéficiaire(s) ou par leur(s) représentant(s) légal (légaux); • de l’extrait..., la Valeur du Contrat est inférieure au montant minimum de 5.000€. Le Rachat total ou partiel doit être demandé par le biais du formulaire dont le modèle est établi par MAB, daté et signé, adressé à MAB auquel est joint une copie recto/verso de la carte

Règlement de gestion du fonds Perspective - Test Achats

indépendante. Sur Le Rachat total ou partiel doit être demandé par le biais du formulaire base de ces recommandations, Integrale prend elle-même, librement et dont le modèle est établi par Integrale, daté et signé, adressé à Integrale discrétionnairement... de fonds doit être demandé par le biais du formulaire dont sont suspendues ou soumises à des restrictions ; le modèle est établi par Integrale, adressé à Integrale, daté et signé • lorsque la situation est à ce point grave qu’Integrale ne peut évaluer

Règlement de gestion du fonds Perspective - Test Achats applicable dès le 18 décembre 2024

au Rachat total lorsque, suite à des Rachats partiels, la Valeur du Contrat est inférieure au montant minimum de 5.000€. Le Rachat total ou partiel doit être demandé par le biais du formulaire dont le modèle est établi par MAB, daté et signé, adressé à... Transfert de fonds doit être demandé par le biais du formulaire dont le modèle est établi par MAB, adressé à MAB, daté et signé auquel est joint une copie recto/verso de la carte d’identité du Preneur d’assurance, et le cas échéant de l’accord

reglement-de-gestion-perspective-test-achats-18122024.pdf

au Rachat total lorsque, suite à des Rachats partiels, la Valeur du Contrat est inférieure au montant minimum de 5.000€. Le Rachat total ou partiel doit être demandé par le biais du formulaire dont le modèle est établi par MAB, daté et signé, adressé à... Transfert de fonds doit être demandé par le biais du formulaire dont le modèle est établi par MAB, adressé à MAB, daté et signé auquel est joint une copie recto/verso de la carte d’identité du Preneur d’assurance, et le cas échéant de l’accord

Règlement de gestion du fonds Perspective - Test Achats applicable dès le 18 décembre 2024.pdf

au Rachat total lorsque, suite à des Rachats partiels, la Valeur du Contrat est inférieure au montant minimum de 5.000€. Le Rachat total ou partiel doit être demandé par le biais du formulaire dont le modèle est établi par MAB, daté et signé, adressé à... Transfert de fonds doit être demandé par le biais du formulaire dont le modèle est établi par MAB, adressé à MAB, daté et signé auquel est joint une copie recto/verso de la carte d’identité du Preneur d’assurance, et le cas échéant de l’accord

Privacy

E-COMMERCE] : données d’achats (référence de la commande, statut….) et de paiement (mode de paiement, données de facturation,…); et éventuellement d'autres données qui nous sont communiquées via le formulaire en ligne ou un échange d'e-mails. 2

CCT du 21/03/2002

viagère. Art. 16. Formalités de liquidation. Lors de la liquidation du contrat, le(s) bénéficiaire(s) doi(ven)t transmettre les documents suivants à Integrale : a) en cas de vie de l'assuré : - un formulaire de liquidation des prestations, établi par... de la désignation bénéficiaire; - un formulaire, établi par Integrale, dûment complété et signé par le(s) bénéficiaire(s) ou leurs représentants légaux, légalisé par l'administration communale où réside(nt) le(s) bénéficiaire(s); - une copie de la carte SIS

Conditions générales du fonds Happy Life

demandés par nous, notamment : • un extrait de l’acte de décès; • un certificat médical sur un formulaire délivré par nous, indiquant notamment la cause du décès; • une photocopie de la carte d’identité du bénéficiaire; • un acte d’hérédité indiquant

Privacy Notice Belgium FR 2026.pdf

: - la préparation des rapports légaux ou réglementaires en ce compris ceux nécessaires au respect de nos obligations fiscales (exemple : le formulaire FATCA/CRS) ; - la détection, la prévention et le combat contre le blanchiment d’argent, le terrorisme... les formulaires, déclarent un sinistre, transmettent des frais médicaux, déclarent une hospitalisation, introduisent des données personnelles via nos sites internet). • Collecte par des tiers Nous recueillons des données personnelles vous concernant

Déclaration en matière de Protection des Données à Caractère Personnel

ou réglementaires en ce compris ceux nécessaires au respect de nos obligations fiscales (exemple : le formulaire FATCA) ; - la détection, la prévention et le combat contre le blanchiment d’argent, le terrorisme et la fraude fiscale ; - l’application... les formulaires, déclarent un sinistre, transmettent des frais médicaux, déclarent une hospitalisation, introduisent des données personnelles via nos sites internet).  Collecte par des tiers Nous recueillons des données personnelles vous concernant

Déclaration en matière de Protection des Données à Caractère Personnel

fournies dans : le formulaire de souscription et un questionnaire médical applicable. Nous nous concentrons également sur l'administration des polices existantes, tout en veillant à ce que la haute qualité des opérations et du service clientèle reste

Annexe n° 1 : Règlement de pension

, • un formulaire de liquidation des prestations, opgesteld door integrale, volledig ingevuld en établi par integrale, dûment complété et signé ondertekend door de verzekerde of zijn wettelijke par l’assuré ou son représentant légal, légalisé... formulaire, établi par integrale, dûment is complété et signé par le(s) bénéficiaire(s) ou • een formulier, opgesteld door integrale, volledig leurs représentants légaux, légalisé par ingevuld en ondertekend

Annexe n° 2 : règlement

Commission Paritaire 209 pour les employés des fabrications métalliques Paritair Comité 209 voor de bedienden van de metaalfabrikatennijverheid Annexe 2 à la convention collective de travail nationale du 05/03/2012 conclue en exécution de l'accord national 2011-2012 Bijlage 2 aan de nationale collectieve arbeidsovereenkomst van 05/03/2012 gesloten in uitvoering van het nationaal akkoord 2011-2012 Pension complémentaire – Règlement de l’assurance groupe qui exécute le régime de pension sectoriel