Recherche

exclusion

Vouliez-vous dire :

Résultat(s)

A donné 3 résultats

Copyright

se réfère. Ce site, son exploitation et son usage sont régis par le droit belge, à l’exclusion des règles relatives aux conflits de lois. Sauf disposition légale contraire impérative, les tribunaux du siège social de Synchrone sont seuls compétents pour

Règlement de gestion du fonds Happy Life

, des chargements d’entrée et d’un coût lié aux garanties « rente périodique » et « capital minimum en cas de décès ». Ce versement unique est converti en un certain nombre de parts du fonds, appelées « unités ». A l’exclusion du risque inhérent

Conditions générales du fonds Happy Life

ce capital. Vous supportez le risque financier de l’opération, à l’exclusion de celui inhérent aux garanties « rente périodique », « capital minimum en cas de décès » et, si le contrat en fait mention, « capital minimum en cas de vie ». Le contrat est