considerees

considérée comme l'équivalent d'un conjoint; • les enfants et leurs conjoints, ou les personnes considérées comme l'équivalent d'un conjoint; • les parents. Entreprise agréée par arrêté royal du 23/10/2002 sous le MONUMENT ASSURANCE BELGIUM SA code

considérée comme l'équivalent d'un conjoint; • les enfants et leurs conjoints, ou les personnes considérées comme l'équivalent d'un conjoint; • les parents. Entreprise agréée par arrêté royal du 23/10/2002 sous le MONUMENT ASSURANCE BELGIUM SA code

considérée comme l'équivalent d'un conjoint; • les enfants et leurs conjoints, ou les personnes considérées comme l'équivalent d'un conjoint; • les parents. Entreprise agréée par arrêté royal du 23/10/2002 sous le MONUMENT ASSURANCE BELGIUM SA code

DE DOMICILE Les notifications et les communications doivent être transmises par Sans préjudice du droit d’ester en justice, toutes les plaintes concernant écrit à Integrale et sont considérées comme reçues le jour de leur ce produit peuvent être transmises... ou égal à la Valeur du Contrat est considérée comme une Frais de sortie demande de Rachat total du Contrat. Les frais de sortie en cas de rachat total ou partiel s’élèvent à 4 % de la Le Rachat total met fin au Contrat. Valeur du Contrat pendant

. Communication écrite et changement de domicile Les notifications et les communications doivent être transmises par écrit à MAB et sont considérées comme reçues le jour de leur réception à son siège social. Le changement d’adresse du Preneur d’assurance... de Rachat partiel équivalent à un montant supérieur ou égal à la Valeur du Contrat est considérée comme une demande de Rachat total du Contrat. Le Rachat total met fin au Contrat. MAB procède au Rachat total lorsque, suite à des Rachats partiels

et le Règlement de gestion du fonds d’investissement dans les conditions sont dégressifs de 1 % par an. énoncées ci-après. A partir de la cinquième année, il n’y a donc plus de frais de sortie. Le prix ou les caractéristiques considérées comme essentielles pour... rétrocessions) perçus sont réinvestis dans le fonds La notification d’une demande de Rachat partiel équivalent à un montant conformément au Règlement de gestion. supérieur ou égal à la Valeur du Contrat est considérée comme une L’horizon de placement

ou partiellement le Règlement de gestion du fonds d’investissement dans les conditions énoncées ci-après. Le prix ou les caractéristiques considérées comme essentielles pour le consommateur ne peuvent pas faire l’objet d’une modification. Page 7 of 9... du Contrat Perspective. La notification d’une demande de Rachat partiel équivalent à un montant supérieur ou égal à la Valeur du Contrat est considérée comme une demande de Rachat total du Contrat. Le Rachat total met fin au Contrat. MAB procède

ou partiellement le Règlement de gestion du fonds d’investissement dans les conditions énoncées ci-après. Le prix ou les caractéristiques considérées comme essentielles pour le consommateur ne peuvent pas faire l’objet d’une modification. Page 7 of 9... du Contrat Perspective. La notification d’une demande de Rachat partiel équivalent à un montant supérieur ou égal à la Valeur du Contrat est considérée comme une demande de Rachat total du Contrat. Le Rachat total met fin au Contrat. MAB procède

ou partiellement le Règlement de gestion du fonds d’investissement dans les conditions énoncées ci-après. Le prix ou les caractéristiques considérées comme essentielles pour le consommateur ne peuvent pas faire l’objet d’une modification. Page 7 of 9... du Contrat Perspective. La notification d’une demande de Rachat partiel équivalent à un montant supérieur ou égal à la Valeur du Contrat est considérée comme une demande de Rachat total du Contrat. Le Rachat total met fin au Contrat. MAB procède

et des tiers ; • Données agrégées : ces données pourraient être dérivées de vos données à caractère personnel mais ne sont pas considérées comme des données à caractère personnel par la loi car ces données, telles que des données statistiques... de nos sites internet de la manière que nous considérons la plus efficace ou garder nos sites internet sûrs et sécurisés, pour gérer notre entreprise, fournir des services administratifs et informatiques, ainsi que la sécurité du réseau ; - dresser

concernant les contrats existants entre nous, entre la personne et des tiers ;  Données agrégées : ces données pourraient être dérivées de vos données à caractère personnel mais ne sont pas considérées comme des données à caractère personnel par la loi car... considérons la plus efficace ou garder nos sites internet sûrs et sécurisés, pour gérer notre entreprise, fournir des services administratifs et informatiques, ainsi que la sécurité du réseau ; - dresser un profil global de nos client pour répondre

ne sont pas considérées comme des données à caractère personnel par la loi car ces données, telles que des données statistiques ou démographiques, ne révèleront pas directement ou indirectement votre identité. Cependant, si nous combinons ou connectons..., de la branche 23 et de la branche 26. Monument Assurance Belgium n'a pas souscrit de nouvelles affaires depuis 2012 et peut donc être considérée comme une société à livre fermé. En outre, Monument Assurance Belgium fait partie du groupe Monument

Paritair Comité iii, wordt in l'assurance de groupe et que leur requalification n'est afwijking van artikel 1.1 en 7.2 van het reglement van pas considérée comme une sortie dans la mesure où de groepsverzekering overeengekomen dat hun (i) leur employeur

Neerlegging-Dépôt: 05/07/2022 Regis!.-Enregislr.: 29/08/2022 PC 209/CP 209 W: 174721/CO/209 Sociaal Sectoraal Pensioenstelsel (SAP) PARITAIR COMITE 209 voor de bedienden COMMISSION PARITAIRE 209 pour employés ctt!! metaalfabrikatennijverheid des fabrications métalliques COLLECTIEVE ARBEIDSOVEREENKOMST VAN CONVENTION COLLECTIVE DE TRAVAIL DU 4 4 JULl2022 TOTWIJZIGING VAN HET SOCIAAL JUILLET 2022 PORTANT MODIFICATION DU SECTORAAL PENSIOENSTELSEL, HET RÉGIME DE PENSION SECTORIEL SOCIAL, DU PENSIOEN

Neerlegging-Dépôt: 21/12/2020 Regist.-Enregistr.: 14/01/2021 N°: 162728/CO/209 PC 209/CP 209 Sociaal Sectoraal Pensioenstelsel (SAP) PARITAIR COMITE 209 voor de bedienden van COMMISSION PARITAIRE 209 pour les employés de metaalfabrikatennijverheid des fabrications métalliques CONVENTION COLLECTIVE DE TRAVAIL DU 14 DÉCEMBRE 2020 PORTANT MODIFICATION DU RÉGIME DE PENSION SECTORIEL SOCIAL, DU RÈGLEMENT DE PENSION ET DU RÈGLEMENT DE SOLIDARITÉ AINSI QUE DE LA NOTE TECHNIQUE SECTORIELLE HOOFDSTUK 1 -