repond

de risque acceptables et des circonstances conformes au marché ; 6. INDICATEUR DE RISQUE • le fonds ne répond plus à la politique du fonds d’investissement initialement prévue ou à la stratégie du produit ; Chaque fonds d’investissement, en fonction... d’Integrale de vous payer. • le fonds ne répond plus aux exigences imposées par la législation, la réglementation et les circulaires des autorités de la FSMA et de la En date du 01/09/2018, l’indicateur de risque du fonds Integrale BNB en vigueur

de risque acceptables et des circonstances conformes au marché ; • le fonds ne répond plus à la politique du fonds d’investissement initialement prévue ou à la stratégie du produit ; • le fonds d’investissement est liquidé ou fusionne avec un ou plusieurs autres fonds ; • des restrictions sur les transactions, entravant le maintien des objectifs du fonds ; • le fonds ne répond plus aux exigences imposées par la législation, la réglementation et les circulaires des autorités de la FSMA et de la BNB

de risque acceptables et des circonstances conformes au marché ; • le fonds ne répond plus à la politique du fonds d’investissement initialement prévue ou à la stratégie du produit ; • le fonds d’investissement est liquidé ou fusionne avec un ou plusieurs autres fonds ; • des restrictions sur les transactions, entravant le maintien des objectifs du fonds ; • le fonds ne répond plus aux exigences imposées par la législation, la réglementation et les circulaires des autorités de la FSMA et de la BNB

de risque acceptables et des circonstances conformes au marché ; • le fonds ne répond plus à la politique du fonds d’investissement initialement prévue ou à la stratégie du produit ; • le fonds d’investissement est liquidé ou fusionne avec un ou plusieurs autres fonds ; • des restrictions sur les transactions, entravant le maintien des objectifs du fonds ; • le fonds ne répond plus aux exigences imposées par la législation, la réglementation et les circulaires des autorités de la FSMA et de la BNB

un autre fonds interne lorsque : • la valeur des actifs du fonds interne descend en deçà du seuil de 2.500.000 euros ; • la politique d’investissement du fonds sous-jacent est modifiée pour une raison quelconque, si bien que ce fonds ne répond plus... la réserve investie vers le fonds issu de cette fusion, s’il répond à des caractéristiques similaires au fonds initial. Entreprise agréée par arrêté royal du 23/10/2002 sous le MONUMENT ASSURANCE BELGIUM SA code administratif numéro 1644 pour

. sur les contrats de pension, au profit de tous les affiliés qui, au moment de l'abrogation du régime de pension Zij worden als uitzonderlijk bijdrage aangewend op de sectoriel social, répondent toujours aux conditions pensioencontracten ten voordele

de pension Pensioeninstelling La compagnie d’assurances qui répond aux critères De verzekeringsmaatschappij die voldoet aan de er énoncés à l’article 10 § 1 , 4° de la LPC et qui est voorwaarden gesteld door art 10, §1, 4° van de WAP en désignée par... pensioenreglement. Organisme de solidarité Solidariteitsorganisme La compagnie d’assurances qui répond aux critères De verzekeringsonderneming die beantwoordt aan de er énoncés à l’article 10 § 1 , 4° de la LPC et qui est voorwaarden bepaald in artikel 10 § 1

Neerlegging-Dépôt: 23/12/2019 Regist.-Enregistr.: 03/03/2020 N°: 157451/CO/209 Commission paritaire 209 pour les Paritair Comité 209 voor de employés des fabrications bedienden van de métalliques metaalfabrikatennijverheid Convention collective de travail du 9 Collectieve arbeidsovereenkomst van 9 décembre 2019 december 2019 Modification du règlement de Wijziging van het reglement van de l'assurance groupe qui exécute le groepsverzekering die het sociale régime de pension sectoriel social et de

Neerlegging-Dépôt: 05/07/2022 Regis!.-Enregislr.: 29/08/2022 PC 209/CP 209 W: 174721/CO/209 Sociaal Sectoraal Pensioenstelsel (SAP) PARITAIR COMITE 209 voor de bedienden COMMISSION PARITAIRE 209 pour employés ctt!! metaalfabrikatennijverheid des fabrications métalliques COLLECTIEVE ARBEIDSOVEREENKOMST VAN CONVENTION COLLECTIVE DE TRAVAIL DU 4 4 JULl2022 TOTWIJZIGING VAN HET SOCIAAL JUILLET 2022 PORTANT MODIFICATION DU SECTORAAL PENSIOENSTELSEL, HET RÉGIME DE PENSION SECTORIEL SOCIAL, DU PENSIOEN

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