avance

Les avances sur polices et les mises en gages liées aux polices transférées font partie du transfert et sont donc reprises par Monument Assurance Belgium. Cela signifie que rien ne change pour vous sauf le compte bancaire à utiliser pour le paiement des intérêts annuels de l’avance qui vous sera communiqué par Monument Assurance Belgium.Vous continuez à bénéficier de l’avance et vous devez respecter les conditions de votre acte d’avance.

d’un prêt ou d’une avance consentie. Autre destination (voir conditions générales) : ...................................................................................................................... Fait à

retenues fiscale et sociale, diminué du solde éventuel d’un prêt ou d’une avance consentie. (5) Choix de la fiscalité à appliquer (Taxe sur la plus-value) : Si vous avez déjà fait un choix de rachat dans l’année en cours, dans n’importe quel organisme

retenues fiscale et sociale, diminué du solde éventuel d’un prêt ou d’une avance consentie. (5) Choix de la fiscalité à appliquer (Taxe sur la plus-value) : Si vous avez déjà fait un choix de rachat dans l’année en cours, dans n’importe quel organisme

retenues fiscale et sociale, diminué du solde éventuel d’un prêt ou d’une avance consentie. (5) Choix de la fiscalité à appliquer (Taxe sur la plus-value) : Si vous avez déjà fait un choix de rachat dans l’année en cours, dans n’importe quel organisme