administratives

Monument Assurance Belgium est le nouvel assureur de votre contrat. Votre contrat d’assurance reste inchangé.Cela signifie que Monument Assurance Belgium a repris tous les droits et obligations liés à votre contrat d'assurance de Contassur. Il n'y a pas de frais ni de formalités administratives supplémentaires pour vous. Tout est convenu entre Contassur et Monument Assurance Belgium. À partir de la publication au Moniteur belge, le transfert des droits et obligations liés à cette partie

; • les parlementaires ou les membres d'organes législatifs similaires; • les membres des organes dirigeants des partis politiques; • les membres des cours suprêmes, des cours constitutionnelles ou d'autres hautes juridictions, y compris administratives... et/ou de lettres permettant d’identifier un contribuable. Les spécificités des NIF (structure, syntaxe, etc.) sont fixées par les administrations nationales. Exemples de NIF: France Le NIF est composé de 13 chiffres. Le premier chiffre est un « 0 », un « 1

; • les parlementaires ou les membres d'organes législatifs similaires; • les membres des organes dirigeants des partis politiques; • les membres des cours suprêmes, des cours constitutionnelles ou d'autres hautes juridictions, y compris administratives... et/ou de lettres permettant d’identifier un contribuable. Les spécificités des NIF (structure, syntaxe, etc.) sont fixées par les administrations nationales. Exemples de NIF: France Le NIF est composé de 13 chiffres. Le premier chiffre est un « 0 », un « 1

; • les parlementaires ou les membres d'organes législatifs similaires; • les membres des organes dirigeants des partis politiques; • les membres des cours suprêmes, des cours constitutionnelles ou d'autres hautes juridictions, y compris administratives... et/ou de lettres permettant d’identifier un contribuable. Les spécificités des NIF (structure, syntaxe, etc.) sont fixées par les administrations nationales. Exemples de NIF: France Le NIF est composé de 13 chiffres. Le premier chiffre est un « 0 », un « 1

que l'organisme de pension afin que ceux-ci puissent prendre les dispositions administratives en temps opportun. z,,''mf:ffeeezemeezf„eee': :'...ew.'„egexe..ïeze,dfmmeimedefezee, el 'MIME Off rd refAreà Comme le prévoit l'article 7 de la loi du 7

et la sécurité de nos employés, clients et tiers. Il s’agit notamment des autorités sociales, fiscales, administratives déterminées par la loi, des autorités de contrôle et de l’ombudsman des assurances. • Les entreprises impliquées dans une... de nos sites internet de la manière que nous considérons la plus efficace ou garder nos sites internet sûrs et sécurisés, pour gérer notre entreprise, fournir des services administratifs et informatiques, ainsi que la sécurité du réseau ; - dresser

s’agit notamment des autorités sociales, fiscales, administratives déterminées par la loi, des autorités de contrôle et de l’ombudsman des assurances.  Les entreprises impliquées dans une transaction d’entreprise avec nous. Si nous acquérons... considérons la plus efficace ou garder nos sites internet sûrs et sécurisés, pour gérer notre entreprise, fournir des services administratifs et informatiques, ainsi que la sécurité du réseau ; - dresser un profil global de nos client pour répondre