Recherche

administratif

Vouliez-vous dire :

Résultat(s)

A donné 28 résultats

Règlement de gestion du fonds Happy Life
SA code administratif numéro 1644 pour les opérations Siège Social : Boulevard du Roi Albert II 19, B-1210 Bruxelles, Belgique d’assurance sur la vie branche 21 et branche 23, assurance Adresse postale: Boîte postale 80200, 1070 Bruxelles, Belgique... et assurance). Entreprise agréée par arrêté royal du 23/10/2002 sous le MONUMENT ASSURANCE BELGIUM SA code administratif numéro 1644 pour les opérations Siège Social : Boulevard du Roi Albert II 19, B-1210 Bruxelles, Belgique d’assurance sur la vie

Formulaire de rachat
……………................……… Entreprise agréée par arrêté royal du 23/10/2002 MONUMENT ASSURANCE BELGIUM SA sous le code administratif numéro 1644 pour les opérations Siège social : 19 Boulevard du Roi Albert II – 1210 Saint-Josse-ten-Noode – Belgique d’assurance sur la vie branche 21

formulaire-rachat-fr-avi-be-br23.pdf
consulter sur notre site internet https://monumentassurance.be, rubrique « Vie privée ». Entreprise agréée par arrêté royal du 23/10/2002 MONUMENT ASSURANCE BELGIUM SA sous le code administratif numéro 1644 pour les opérations Siège social : 19 Boulevard

Formulaire de rachat
consulter sur notre site internet https://monumentassurance.be, rubrique « Vie privée ». Entreprise agréée par arrêté royal du 23/10/2002 MONUMENT ASSURANCE BELGIUM SA sous le code administratif numéro 1644 pour les opérations Siège social : 19 Boulevard

Formulaire de rachat.pdf
consulter sur notre site internet https://monumentassurance.be, rubrique « Vie privée ». Entreprise agréée par arrêté royal du 23/10/2002 MONUMENT ASSURANCE BELGIUM SA sous le code administratif numéro 1644 pour les opérations Siège social : 19 Boulevard

Conditions générales du fonds Happy Life
HAPPY LIFE CONDITIONS GENERALES Entreprise agréée par arrêté royal du 23/10/2002 sous le MONUMENT ASSURANCE BELGIUM SA code administratif numéro 1644 pour les opérations Siège Social : Boulevard du Roi Albert II 19, B-1210 Bruxelles, Belgique... partir de notre deuxième jour ouvrable qui suit celui où votre notification, accompagnée des documents probants demandés, nous est parvenue. Entreprise agréée par arrêté royal du 23/10/2002 sous le MONUMENT ASSURANCE BELGIUM SA code administratif numéro

pep-nif-fr.pdf
administratif n° 1644 pour la branche 21 et branche 23 Siège Social en Belgique Veuillez envoyer toute correspondance à: assurances-vie, branche 22 assurances nuptialité et natalité, Boulevard du Roi Albert II 19 Monument Assurance Belgium SA branche

Note explicative PEP
administratif n° 1644 pour la branche 21 et branche 23 Siège Social en Belgique Veuillez envoyer toute correspondance à: assurances-vie, branche 22 assurances nuptialité et natalité, Boulevard du Roi Albert II 19 Monument Assurance Belgium SA branche

Conditions générales du fonds Perspective - Test Achats applicables dès le 18 décembre 2024
CONDITIONS GÉNÉRALES Assurance – Vie Perspective MONUMENT ASSURANCE BELGIUM SA Entreprise agréée par arrêté royal du 23/10/2002 Siège social : 19 Boulevard du Roi Albert II – 1210 Saint-Josse-ten-Noode – Belgique sous le code administratif numéro.... Monument Assurance Belgium (« MAB ») MAB sa, entreprise d’assurances dont le siège social est situé 19 Boulevard du Roi Albert II à 1210 Bruxelles, agréée sous le code administratif 1644 pour pratiquer des opérations d’assurance sur la vie branche 21

Règlement de gestion du fonds Perspective - Test Achats applicable dès le 18 décembre 2024
RÈGLEMENT DE GESTION DU FONDS D’INVESTISSEMENT BRANCHE 23 Perspective – Test Achats MONUMENT ASSURANCE BELGIUM SA Entreprise agréée par arrêté royal du 23/10/2002 Siège social : 19 Boulevard du Roi Albert II – 1210 Saint-Josse-ten-Noode – Belgique sous le code administratif numéro 1644 pour les opérations d’assurance sur la vie branche 21 et branche Adresse postale : Place St-Jacques 11 / 101 – 4000 Liège – Belgique 23, assurances naissance et mariage branche 22, les opérations

reglement-de-gestion-perspective-test-achats-18122024.pdf
RÈGLEMENT DE GESTION DU FONDS D’INVESTISSEMENT BRANCHE 23 Perspective – Test Achats MONUMENT ASSURANCE BELGIUM SA Entreprise agréée par arrêté royal du 23/10/2002 Siège social : 19 Boulevard du Roi Albert II – 1210 Saint-Josse-ten-Noode – Belgique sous le code administratif numéro 1644 pour les opérations d’assurance sur la vie branche 21 et branche Adresse postale : Place St-Jacques 11 / 101 – 4000 Liège – Belgique 23, assurances naissance et mariage branche 22, les opérations

Règlement de gestion du fonds Perspective - Test Achats applicable dès le 18 décembre 2024.pdf
RÈGLEMENT DE GESTION DU FONDS D’INVESTISSEMENT BRANCHE 23 Perspective – Test Achats MONUMENT ASSURANCE BELGIUM SA Entreprise agréée par arrêté royal du 23/10/2002 Siège social : 19 Boulevard du Roi Albert II – 1210 Saint-Josse-ten-Noode – Belgique sous le code administratif numéro 1644 pour les opérations d’assurance sur la vie branche 21 et branche Adresse postale : Place St-Jacques 11 / 101 – 4000 Liège – Belgique 23, assurances naissance et mariage branche 22, les opérations

CCT du 21/03/2002
, Caisse commune d'Assurance ayant son siège social à 4000 Liège, place Saint- Jacques 11/101, agréée sous le code administratif numéro 1530 pour pratiquer les opérations d'assurances sur la vie (arrêté royal du 10 novembre 1997), et notamment celles... dans le présent règlement : un capital en cas de décès de l'assuré avant l'âge terme, ce capital pouvant être converti à la demande du bénéficiaire en rente viagère. La gestion financière et administrative ainsi que la couverture des risques de cette

CCT du 11/03/2024
le naam en voor rekening van de Inrichter, de compte de l'Organisateur, les arriérés de primes de achterstallige pensioenpremies (verhoogd met een pension (plus un coût administratif supplémentaire) bijkomende administratiekost) int bij de werkgevers... kwartaal stort het SFBM de aanvullende concerné, le FSEM reverse les primes de pension pensioenpremies, na inhouding van de complémentaire, après déduction des frais administratifs liés à leur perception, au nom et pour administratiekosten voor

Annexe n° 1 : Règlement de pension
ayant son siège social à 4000 Liège, Place met maatschappelijke zetel te 4000 Liège, Place Saint-Jacques 11 / 101, Saint-Jacques 11/101, agréée sous le code administratif n° 1530 pour pratiquer toegelaten onder het administratief codenummer 1530 om... kan omgezet worden in een lijfrente. La gestion financière et administrative ainsi que la Het financiële en administratieve beheer en de dekking couverture des risques de cette assurance de groupe van de risico’s van dit pensioenplan worden sont

Annexe n° 2 : règlement
Commission Paritaire 209 pour les employés des fabrications métalliques Paritair Comité 209 voor de bedienden van de metaalfabrikatennijverheid Annexe 2 à la convention collective de travail nationale du 05/03/2012 conclue en exécution de l'accord national 2011-2012 Bijlage 2 aan de nationale collectieve arbeidsovereenkomst van 05/03/2012 gesloten in uitvoering van het nationaal akkoord 2011-2012 Pension complémentaire – Règlement de l’assurance groupe qui exécute le régime de pension sectoriel

CCT du 04/07/2011
. Intégrale Intégrale, Gemeenschappelijke Verzekeringskas Intégrale, Caisse commune d'assurance ayant son met maatschappelijke te 4000 Luik, Place siège social à 4000 Liège, Place agréée sous le code administratif toegelaten onder het numéro pour pratiquer les opérations administratief codenummer levensverzekeringen te beheren besluit sur la vie (arrêté royal du van november waaronder deze voorzien 10 novembre 1997), et notamment celles prévues in het koninklijk besluit van 14 mei par l'arrêté

Annexe n° 1 : règlement
PC 209/CP 209 CAO 8,86%/CCT 8,86% - bijlage1/annexe 1 Definitief/ Définitif 4 11 2013 Commission Paritaire 209 pour les Paritair Comité 209 voor de bedienden employés des fabrications van de metaalfabrikatennijverheid métalliques Annexe 1 à la convention collective Bijlage 1 aan de nationale collectieve de travail nationale du 4 novembre 2013 arbeidsovereenkomst van 4 november 2013 Pension complémentaire – Règlement Aanvullend pensioen – Reglement de l’assurance groupe qui exécute le van de groe

Annexe à la CTT du 7/5/2014
SCP102.09 PSC102.09 Sous-Commission Paritaire de Paritair Subcomité voor het bedrijf l’industrie des carrières de calcaire van de groeven van niet uit te non taillé et des fours à chaux, des houwen kalksteen en van de carrières de dolomie et des fours à kalkovens, van de bitterspaatgroeven dolomie de tout le territoire du en –ovens op het gehele grondgebied Royaume van het Koninkrijk Annexe à la convention collective de Bijlage aan de collectieve travail du 7 mai 2014 conclue en arbeidsovereenko